Marque expirée - Marque en non vigueur

SEL LIMIT FAIBLE TENEUR EN SEL
Marcel RECORBET

Numéro de dépôt :
3583632
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018
SEL LIMIT FAIBLE TENEUR EN SEL de Marcel RECORBET

Présentation de la marque SEL LIMIT FAIBLE TENEUR EN SEL

Déposée le 19 juin 2008 par Marcel RECORBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEL LIMIT FAIBLE TENEUR EN SEL »

Le déposant est Marcel RECORBET domicilié(e) Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RECORBET domicilié(e) Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEL LIMIT FAIBLE TENEUR EN SEL est expirée depuis le 19 juin 2018.

Marcel RECORBET a également déposé les autres marques suivantes : DÉLI DUO , DUOLYS Sauces et moutardes Créatives


Marcel RECORBET - Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France


Marcel RECORBET - Le Mûrier,38400 SAINT-MARTIN D'HERES - 38400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589454 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.